Mentions légales

Identification de l'éditeur

Association " La Sylve " Mairie de Coye la forêt – 60580 Coye-la-Forêt
association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Téléphone : 03 44 58 71 02

Catégorie juridique : 9220 Association déclarée

Identifiant Siren : 811 001 288

Identifiant Siret : 811 001 288 000 18

Activité principale : Protection et mise en valeur du patrimoine naturel et culturel de Coye la Forêt, de son terroir et de ses environs

Directeur de la publication
Au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.

Responsable éditorial : Claude Lebret (Président de l'association)

Responsable technique : Patrick Chevillard

Prestataire d'hébergement
Pour lasylve.fr

OVH.com

2, Rue Kellermann BP 80157 

59053 Roubaix Cedex 1

France

Tél : +33 (0)9 72 54 87 70

Traitement des données à caractère personnel

L'association est amenée à conserver des données personnelles lors d'une demande d'adhésion ou d'une commande de publications. Ces données sont enregistrées dans un fichier bureautique de type tableur à usage de l'association.

Ce fichier n'est pas déclaré à la CNIL en conformité avec la délibération CNIL n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration.

Toute demande de rectification des données affichées sur le site de La Sylve peut être effectuée en nous contactant.

Logiciels utilisés – Moteur de recherche
Pour lasylve.fr

Le moteur de recherche de lasylve.fr utilise la version standard gratuite de Google® recherche personnalisée.

Liens hypertextes (responsabilité)

Le site lasylve.fr propose des liens vers d'autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d'aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site lasylve.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de l'association La Sylve.

Propriété intellectuelle

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur lasylve.fr. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.